Conditions d’utilisation

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : octobre 2026

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1. Éditeur du site
Trésor d'écumes
NOPPER Morgane
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIRET : 99184577700010
Adresse : 8 rue Joséphine Baker, 34410 SAUVIAN
E-mail : tresor-decumes@hotmail.com
Les informations complètes (dont l'hébergeur du site) figurent dans la page Mentions légales.

2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet d'encadrer l'utilisation du site Trésor d'écumes, boutique en ligne de bijoux artisanaux. Les conditions applicables à l'achat de produits sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.

3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à internet. Les frais liés à l'accès (connexion, matériel) restent à la charge de l'utilisateur. Trésor d'écumes s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne peut garantir une disponibilité sans interruption. L'accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour ou en cas de problème technique, sans préavis ni indemnité.

4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Il est notamment interdit :

  • de tenter de perturber le fonctionnement du site ou d'y accéder frauduleusement,
  • de transmettre des informations fausses ou usurpant l'identité d'un tiers,
  • d'utiliser le site à des fins illicites ou contraires aux bonnes mœurs,
  • d'extraire ou de réutiliser de manière automatisée le contenu du site.

5. Compte client
Lorsque la création d'un compte est proposée, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte. Trésor d'écumes se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas d'utilisation frauduleuse ou contraire aux présentes CGU.

6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, créations, logo, noms, mise en page) est la propriété exclusive de Trésor d'écumes, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les bijoux présentés sont des créations originales : leur reproduction ou imitation est susceptible de constituer une contrefaçon.

7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Trésor d'écumes n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

8. Responsabilité
Trésor d'écumes apporte le plus grand soin aux informations publiées sur le site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission. Les photographies sont non contractuelles : les bijoux étant façonnés à partir d'éléments naturels, de légères variations peuvent exister. Trésor d'écumes ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l'utilisation du site ou à une indisponibilité temporaire de celui-ci.

9. Données personnelles et cookies
Les données collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, qui précise vos droits d'accès, de rectification et de suppression. Le site peut utiliser des cookies pour son bon fonctionnement et la mesure d'audience. Vous pouvez gérer vos choix via le bandeau cookies ou les paramètres de votre navigateur.

10. Modification des CGU
Trésor d'écumes peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de la visite.

11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront saisis.

12. Contact
Pour toute question : tresor-decumes@hotmail.com